MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Nom et prénom : Esteban Fabiano
Ville : Toulon
Pays : France
Statut : Entrepreneur individuel / Artiste indépendant

Pour toute demande, vous pouvez me contacter via :
Adresse e-mail : [ton adresse e-mail ici]

Conformément à l’article 6 III-2 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), l’adresse personnelle de l’éditeur n’est pas rendue publique.

2. Activité

Le site propose à la vente des œuvres originales (dessins) ainsi que des impressions artistiques (prints).

Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande précision possible. Les photographies ne sont pas contractuelles.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€).
L’éditeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment.
Le prix appliqué est celui affiché au moment de la commande.

4. Commande et paiement

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales et conditions de vente.

Le paiement doit être effectué avant l’expédition de la commande.

5. Livraison

Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier selon le transporteur.

6. Politique de remboursement

Les produits vendus ne sont ni remboursables ni échangeables.

Toutefois, un remboursement ou un remplacement pourra être envisagé uniquement en cas de dommage important constaté lors de la livraison.

Dans ce cas, le client devra :

Contacter le vendeur dans un délai de 48 heures après réception

Fournir des photos claires du produit endommagé

Fournir une preuve du dommage lié au transport

Aucune demande ne sera acceptée sans preuve visuelle.

7. Propriété intellectuelle

Tous les dessins, œuvres, visuels et contenus présents sur le site sont la propriété exclusive d’Esteban Fabiano.

Toute reproduction, utilisation ou diffusion sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

8. Données personnelles

Les informations collectées lors des commandes sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des achats et ne sont en aucun cas revendues à des tiers.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Toulon.